Journal officiel de la République française - N° 8 du 10 janvier 2017
Police municipale : l'engagement de servir ne fait pas l'unanimité
Obligation de service après formation : modalité de calcul des sommes à rembourser - Centre Inffo
L'engagement de servir du fonctionnaire hospitalier - MACSF
Arrêté fixant les sommes dues en cas de rupture de l'engagement à servir l'Etat - Wicnapédia
La tarification à l'activité : une réforme dénaturée du financement des hôpitaux | Cairn.info
Rupture conventionnelle dans la fonction publique | Service-public.fr
Arrêté fixant les sommes dues en cas de rupture de l'engagement à servir l'Etat - Wicnapédia
Quel engagement de servir dans le cas d'une Etude Promotionnelle ? | ANFH
Engagement de servir dans la fonction publique hospitalière | USD Gironde
Obligation de service après formation : modalité de calcul des sommes à rembourser - Centre Inffo
Obligation de service après formation : modalité de calcul des sommes à rembourser - Centre Inffo
Remboursement de prêt anticipé - Modèle de lettre et calcul
Engagement de servir dans la fonction publique hospitalière | USD Gironde
Actualité détaillée
Rupture conventionnelle : Où en est-on ? (publié le 17-07-20, mise à jour au 18-10-20) – CFDT UFETAM
La rupture de l'engagement de servir des policiers municipaux : le décret du 30 décembre 2021
Calculer frais de résiliation : effectuez une simulation
caroline differ, auteur sur France Active Île-de-France
Engagement de servir des policiers municipaux : un décret en précise les modalités.
Police municipale : le décret sur l'engagement de servir est paru - Actualité fonction publique
Obligation de service après formation : modalité de calcul des sommes à rembourser - Centre Inffo
Police municipale : l'engagement de servir ne fait pas l'unanimité
